Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPDIEU
SALAISONS DE CHAMPDIEU (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1727264
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque CHAMPDIEU

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU domicilié(e) 43470 LA SEAUVE.SUR.SEMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CHAMPDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPDIEU est expirée depuis le 3 octobre 2001.

SALAISONS DE CHAMPDIEU a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LE SYLVESTRE , LE PETIT BOUGNAT , LE CHAPELET DU BOUGNAT , LOU VRAI FRANCAIS , LE SYLVESTRE


SALAISONS DE CHAMPDIEU (Société anonyme) - 43470 LA SEAUVE.SUR.SEMENE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles